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Statuts d’entreprise publiés
19/02/2026
Statuts mis à jour
11/02/2026
Statuts mis à jour
25/09/2025
Statuts mis à jour
15/09/2025
Statuts mis à jour
16/06/2025
Statuts mis à jour
16/06/2025
Statuts mis à jour
23/05/2025
Statuts mis à jour
24/04/2023
Statuts mis à jour
09/08/2022
Statuts mis à jour
25/05/2021
Statuts mis à jour
25/05/2021
Statuts mis à jour
10/05/2021
Statuts mis à jour
04/11/2020
Statuts mis à jour
23/04/2020
Statuts mis à jour
16/07/2019
Statuts mis à jour
11/12/2018
Statuts mis à jour
01/07/2015
Statuts mis à jour
20/04/2015
Statuts mis à jour
20/04/2015
Statuts mis à jour
14/01/2014
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
19/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
18/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/06/2025
- Rapport du commissaire aux apports
16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
Annonces légales
29/05/2026
Modifications et mutations diverses
29/05/2026
Modifications et mutations diverses
15/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2026
Modifications et mutations diverses
28/02/2026
Modifications et mutations diverses
27/11/2025
Modifications et mutations diverses
09/10/2025
Modifications et mutations diverses
28/09/2025
Modifications et mutations diverses
24/09/2025
Modifications et mutations diverses
04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
05/06/2025
Modifications et mutations diverses
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2023
Modifications et mutations diverses
16/02/2023
Modifications et mutations diverses
18/09/2022
Modifications et mutations diverses
26/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
16/07/2021
Modifications et mutations diverses
16/07/2021
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
04/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
Marques déposées
TecHybrid
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4898462
Enregistrée le :
16/09/2022
Expire le :
16/09/2022
Classes :
37,
42
TecHabitat
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4828340
Enregistrée le :
22/12/2021
Expire le :
22/12/2021
Classes :
37,
42
TH L'habitat bas carbone pour tous
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4812592
Enregistrée le :
28/10/2021
Expire le :
28/10/2021
Classes :
19,
37,
42
TH
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4812593
Enregistrée le :
28/10/2021
Expire le :
28/10/2021
Classes :
19,
37,
42
TH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4181774
Enregistrée le :
19/05/2015
Expire le :
19/05/2015
Classes :
19,
37,
42
Brevets déposés
Construction modulaire
Dépôt :
11/11/2016
Publication :
23/06/2017
Déposant :
TECHNOLOGIES & HABITATS
Inventeur :
DIDIER GOY