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Statuts d’entreprise publiés


19/02/2026
Statuts mis à jour

11/02/2026
Statuts mis à jour

25/09/2025
Statuts mis à jour

15/09/2025
Statuts mis à jour

16/06/2025
Statuts mis à jour

16/06/2025
Statuts mis à jour

23/05/2025
Statuts mis à jour

24/04/2023
Statuts mis à jour

09/08/2022
Statuts mis à jour

25/05/2021
Statuts mis à jour

25/05/2021
Statuts mis à jour

10/05/2021
Statuts mis à jour

04/11/2020
Statuts mis à jour

23/04/2020
Statuts mis à jour

16/07/2019
Statuts mis à jour

11/12/2018
Statuts mis à jour

01/07/2015
Statuts mis à jour

20/04/2015
Statuts mis à jour

20/04/2015
Statuts mis à jour

14/01/2014
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


19/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

13/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

19/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

11/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

18/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

18/06/2025
- Rapport du commissaire aux apports

16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

16/06/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Annonces légales


29/05/2026
Modifications et mutations diverses

29/05/2026
Modifications et mutations diverses

15/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/02/2026
Modifications et mutations diverses

28/02/2026
Modifications et mutations diverses

27/11/2025
Modifications et mutations diverses

09/10/2025
Modifications et mutations diverses

28/09/2025
Modifications et mutations diverses

24/09/2025
Modifications et mutations diverses

04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/06/2025
Modifications et mutations diverses

24/06/2025
Modifications et mutations diverses

05/06/2025
Modifications et mutations diverses

29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/06/2024
Modifications et mutations diverses

17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/06/2023
Modifications et mutations diverses

16/02/2023
Modifications et mutations diverses

18/09/2022
Modifications et mutations diverses

26/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/09/2021
Modifications et mutations diverses

23/09/2021
Modifications et mutations diverses

16/07/2021
Modifications et mutations diverses

16/07/2021
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


04/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail

Marques déposées

TecHybrid
TecHybrid
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4898462
Enregistrée le : 16/09/2022
Expire le : 16/09/2022
Classes : 37, 42
TecHabitat
TecHabitat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4828340
Enregistrée le : 22/12/2021
Expire le : 22/12/2021
Classes : 37, 42
TH L'habitat bas carbone pour tous
TH L'habitat bas carbone pour tous
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4812592
Enregistrée le : 28/10/2021
Expire le : 28/10/2021
Classes : 19, 37, 42
TH
TH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4812593
Enregistrée le : 28/10/2021
Expire le : 28/10/2021
Classes : 19, 37, 42
TH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4181774
Enregistrée le : 19/05/2015
Expire le : 19/05/2015
Classes : 19, 37, 42

Brevets déposés

Construction modulaire
Construction modulaire
Dépôt : 11/11/2016
Publication : 23/06/2017
Déposant : TECHNOLOGIES & HABITATS
Inventeur : DIDIER GOY