SOVAL NORD

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Statuts d’entreprise publiés


15/01/2019
Statuts mis à jour

10/11/2017
Statuts mis à jour

31/01/2017
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


27/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

09/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

22/08/2023

11/02/2021
- Changement de directeur général

15/09/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)

19/07/2019
- Modification(s) statutaire(s)

05/11/2018
- Apport partiel d'une branche autonome d'activité par SETRAD

23/10/2018
- Modification(s) statutaire(s)

18/06/2018
- entre la société SOVAL NORD SAS et SETRAD SAS

24/09/2014

Annonces légales


09/07/2026
Modifications et mutations diverses

23/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/10/2025
Modifications et mutations diverses

02/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/08/2023
Modifications et mutations diverses

20/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/02/2021
Modifications et mutations diverses

22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/09/2020
Modifications et mutations diverses

05/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/01/2019
Modifications et mutations diverses

21/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/07/2018
Modifications et mutations diverses

26/06/2018
Vente d'établissements

24/06/2018
Vente d'établissements

22/11/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/02/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/10/2014
Créations d'établissements

Accords d’entreprise


08/06/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026

08/06/2026
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes 2026-2029

10/02/2026
Avenant à l'accord chantier social de 2011 sur la classification soval nord

20/05/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société soval nord

18/03/2025
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022

18/03/2024
Nao 2024 soval nord

24/07/2023
Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2023 société soval nord

24/07/2023
Avenant au protocole d’accord préélectoral relatif aux élections 2023 du comité social et économique de soval nord sas

24/07/2023
Accord d’entreprise de prorogation des mandats des membres du cse de la société soval nord

17/07/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au comité social et economique de soval nord

29/05/2023
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du cse de la société soval nord

22/05/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023 société soval nord

22/05/2023
Avenant à l'accord "chantier social" de 2011 sur la classification soval nord

23/01/2023
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022 de la société soval nord

04/07/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022 société soval nord

07/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux astreintes

07/02/2022
Avenant à l'accord "chantier social" de 2011 sur la classification soval nord

04/10/2021
Accord negociation annuelle obligatoire 2021 societ soval nord

14/09/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020

30/04/2020
Accord d’entreprise 2018-2020 en faveur de la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels société soval nord

30/09/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2019 societe soval nord

30/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du cse au sein de l'entreprise soval nord

26/09/2019
Accord relatif au don de jours de repos aux salaries "aidants"

26/09/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2022 soval nord