Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
15/06/2026
Statuts mis à jour
20/03/2026
Statuts mis à jour
05/05/2025
Statuts mis à jour
05/05/2025
Statuts mis à jour
08/04/2025
Statuts mis à jour
08/04/2025
Statuts mis à jour
08/04/2025
Statuts mis à jour
08/04/2025
Statuts mis à jour
20/03/2025
Statuts mis à jour
31/05/2024
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
06/03/2024
Statuts mis à jour
13/02/2024
Statuts mis à jour
10/03/2023
Statuts mis à jour
14/01/2022
Statuts mis à jour
14/01/2022
Statuts mis à jour
09/03/2020
Statuts mis à jour
11/10/2019
Statuts mis à jour
01/06/2017
Statuts mis à jour
16/02/2017
Statuts mis à jour
03/06/2016
Statuts mis à jour
19/08/2015
Statuts mis à jour
07/08/2015
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Actes publiés
15/06/2026
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
15/06/2026
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
15/06/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
15/06/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
29/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/03/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/03/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/03/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/03/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/04/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Annonces légales
28/06/2026
Modifications et mutations diverses
09/05/2026
Modifications et mutations diverses
22/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2025
Modifications et mutations diverses
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
10/04/2025
Modifications et mutations diverses
23/03/2025
Modifications et mutations diverses
20/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2024
Modifications et mutations diverses
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Modifications et mutations diverses
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
16/03/2023
Modifications et mutations diverses
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2022
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
09/10/2023
Accord collectif - astreinte
16/01/2023
Accord d'entreprise sur les cdd à objet défini ou contrat de mission
24/10/2022
Accord d'entreprise relatif a l'octroi d'une prime pouvoir d'achat 2022
20/11/2019
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
Marques déposées
BUTYCORE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4794558
Enregistrée le :
25/08/2021
Expire le :
25/08/2021
Classes :
5,
42
GUT REPRINT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4306335
Enregistrée le :
11/10/2016
Expire le :
11/10/2016
Classes :
5,
10
GUT PRINT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4306319
Enregistrée le :
11/10/2016
Expire le :
11/10/2016
Classes :
42,
44
M
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4240117
Enregistrée le :
13/01/2016
Expire le :
13/01/2016
Classes :
5,
42
MAAT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4210230
Enregistrée le :
16/09/2015
Expire le :
16/09/2015
Classes :
5,
42
MaaT Pharma
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4138392
Enregistrée le :
02/12/2014
Expire le :
02/12/2014
Classes :
41,
42
Brevets déposés
Procede de preparation d'un echantillon de microbiote fecal
Dépôt :
28/10/2016
Publication :
23/08/2019
Déposant :
MAAT PHARMA, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :
HERVE AFFAGARD, CAROLE SCHWINTNER, CATHERINE JUSTE, JOEL DORE, PATRICIA LEPAGE, CHRISTEL MAILLET, SYLVIE RABOT, FERNANDA FONSECA, HERVE BLOTTIERE
Dispositif de prelevement de micro-organismes, kit de prelevement comprenant un tel dispositif et procede de prelevement mettant en œuvre un tel dispositif
Dépôt :
28/10/2016
Publication :
14/06/2019
Déposant :
MAAT PHARMA
Inventeur :
CAROLE SCHWINTNER, HERVE AFFAGARD, JOEL DORE
Procede de lyophilisation d'un echantillon de microbiote fecal
Dépôt :
23/06/2017
Publication :
14/06/2019
Déposant :
MAAT PHARMA, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Inventeur :
HERVE AFFAGARD, CAROLE SCHWINTNER, CATHERINE JUSTE, JOEL DORE, AUDREY CHAPRON, FERNANDA FONSECA, OLIVIER DAVID