Entreprises
Dirigeants
API
Tarifs
Services
Inscription
Connexion
Accueil
Entreprises du code NAF 6820B
FONCIERE DE L'ARC
FONCIERE DE L'ARC
28 RUE DU CHENE GERMAIN - 35510 CESSON-SEVIGNE
Télécharger le Kbis
Bilans
Statuts
Menu
Résumé
Documents
Données financières
Premium
Documents gratuits
Numéro EORI
Extrait RNE
Contacts entreprises
Numéro TVA intracommunautaire
Fiche entreprise
Extrait Custom
Avis de situation Sirene
Convention collective
Documents premium
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Étude de solvabilité
Estimation des cotations bancaires
Statuts d’entreprise publiés
03/12/2025
Statuts mis à jour
Télécharger
22/07/2025
Statuts mis à jour
Télécharger
22/07/2025
Statuts mis à jour
Télécharger
20/02/2018
Statuts mis à jour
Télécharger
01/07/2016
Statuts mis à jour
Télécharger
Bilans financiers comptables
30/06/2023
Bilan complet
Télécharger
Actes publiés
03/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
Télécharger
01/12/2023
Télécharger
11/01/2021
- articles 7 et 8
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
Télécharger
20/02/2018
- Libération du capital social
- * articles 7 et 8 et suppression des articles 33 et 34
Télécharger
Annonces légales
16/12/2025
Modifications et mutations diverses
Télécharger
24/07/2025
Modifications et mutations diverses
Télécharger
15/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
05/12/2023
Modifications et mutations diverses
Télécharger
13/01/2021
Modifications et mutations diverses
Télécharger
29/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
08/07/2016
Créations d'établissements
Télécharger