LE SERVICE FUNERAIRE

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Statuts d’entreprise publiés

24/07/2025
Statuts mis à jour
09/05/2025
Statuts mis à jour
04/05/2020
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes publiés

24/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/04/2024
26/01/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2023
- Renouvellement de mandat
18/11/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/05/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2020
- Continuation de la société malgré les pertes
21/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/10/2016
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2025
Modifications et mutations diverses
29/06/2025
Modifications et mutations diverses
11/04/2025
Modifications et mutations diverses
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2024
Modifications et mutations diverses
08/02/2024
Modifications et mutations diverses
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2022
Modifications et mutations diverses
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2021
Modifications et mutations diverses
30/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2021
Modifications et mutations diverses
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2020
Modifications et mutations diverses
06/02/2020
Modifications et mutations diverses
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
04/11/2016
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

01/07/2025
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2025
22/07/2024
Accord a la mise en oeuvre du vote electronique pour les elections professionnelles
05/06/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation obligatoire pour l'année 2023
23/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
15/04/2019
Proces verbal final nao negociation bloc 1 et 2
05/03/2019
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et droit a la deconnexion

Marques déposées

LE SERVICE FUNERAIRE La dignité pour tous.
LE SERVICE FUNERAIRE La dignité pour tous.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5110520
Enregistrée le : 07/01/2025
Expire le : 07/01/2025
Classes : 35, 36, 45
Naturalis DES OBSEQUES ECOLOGIQUES
Naturalis DES OBSEQUES ECOLOGIQUES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5006769
Enregistrée le : 16/11/2023
Expire le : 16/11/2023
Classes : 45
Chambre Funéraire de Corbas
Chambre Funéraire de Corbas
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4542028
Enregistrée le : 10/04/2019
Expire le : 10/04/2019
Classes : 45