- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/10/2024
03/04/2024
13/11/2023
07/11/2023
07/11/2023
29/06/2023
12/03/2020
- Changement de président
19/02/2020
04/02/2019
- Changement de président
21/06/2017
- sur la valeur de l'apport de la société 'INTEL CORPORATION SAS'.
- sur la valeur de l'apport de la société INTEL CORPORATION SAS.
21/06/2017
- sur la valeur de l'apport de la société 'INTEL MOBILE COMMUNICATIONS FRANCE SAS'.
- sur la valeur de l'apport de la société INTEL MOBILE COMMUNICATIONS FRANCE SAS.
19/05/2017
- avec la société INTEL CORPORATION SAS
19/05/2017
- avec la société INTEL MOBILE COMMUNICATIONS FRANCE SAS
Annonces légales
07/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2026
Modifications et mutations diverses
13/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2023
Modifications et mutations diverses
09/11/2023
Modifications et mutations diverses
07/07/2023
Vente d'établissements
25/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2022
Modifications et mutations diverses
03/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2020
Modifications et mutations diverses
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2019
Modifications et mutations diverses
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2017
Modifications et mutations diverses
26/05/2017
Vente d'établissements
26/05/2017
Vente d'établissements
19/05/2017
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
17/02/2025
Accord relatif a la maîtrise du temps de travail et a la mise en place d'un horaire variable au sein des sites de guyancourt et aubevoye de la societe ampere software technology
17/02/2025
Accord du 31 janvier 2025 portant révision de l’accord du 21 février 2019
25/11/2024
Accord d’adaptation local sur la vie syndicale
22/10/2024
Accord collectif relatif au regime collectif sur complementaire obligatoire frais de sante
10/06/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein d’ampere software technology
03/06/2024
Accord relatif au dialogue social au sein de renault sw labs sas
29/04/2024
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire prévoyance " incapacité, invalidité, décès"
29/04/2024
Accord collectif relatif au regime collectif et obligatoire frais de sante
12/02/2024
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social au sein d’ampere software technology
28/11/2023
Accord de réduction des mandats des membres du comité social et économique (cse)
28/11/2022
Accord collectif relatif au télétravail et à la qualité de vie au travail au sein de renault sw labs
28/11/2022
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles de renault sw labs
21/11/2022
Avenant de revision n°1 a l’accord collectif relatif au télétravail et à la qualité de vie au travail au sein de renault sw labs
21/11/2022
Accord collectif relatif au télétravail au sein de renault sw labs
02/09/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
29/08/2019
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et l'insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
07/08/2018
Accord relatif au dialogue social au sein de renault sw labs
