SNC DE TREFORTIUM

SNC DE TREFORTIUM

672 CHE DU MAS TABOURET TREFFORT - 01370 VAL-REVERMONT
Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

10/07/2025
Statuts mis à jour
10/07/2025
Statuts mis à jour
22/01/2025
Statuts mis à jour
06/12/2021
Statuts mis à jour
30/11/2021
Statuts mis à jour

Actes publiés

10/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/07/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
10/07/2025
- Procès-verbal de transformation
25/04/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
22/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/05/2024
31/08/2018

Annonces légales

15/07/2025
Modifications et mutations diverses
24/01/2025
Modifications et mutations diverses
30/05/2024
Modifications et mutations diverses
08/11/2022
Modifications et mutations diverses
08/12/2021
Modifications et mutations diverses
02/12/2021
Modifications et mutations diverses
04/09/2018
Créations d'établissements

Marques déposées

Château de Treffort
Château de Treffort
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4875533
Enregistrée le : 08/06/2022
Expire le : 08/06/2022
Classes : 4, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 32, 39, 41, 43, 45