Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
18/08/2021
Statuts mis à jour
18/08/2021
Statuts mis à jour
02/02/2021
Statuts mis à jour
03/01/2020
Statuts mis à jour
30/07/2019
Statuts mis à jour
18/12/2018
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Actes publiés
07/05/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
13/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/07/2024
10/07/2024
27/11/2023
17/05/2023
- avec TRUSTED LABS SAS -
18/04/2023
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
26/09/2022
- avec THALES DIS INTERNATIONAL SAS -
22/09/2022
- avec THALES DIS TREASURY SERVICES SAS -
12/05/2022
- avec THALES DIS DESIGN SERVICES SAS -
19/11/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
18/06/2021
- Avenant N° 1 au traité d'apport partiel d'actif avec THALES DIS FRANCE SA -
12/05/2021
- avec THALES DIS FRANCE SA -
24/03/2021
- Changement de président
26/07/2019
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
Annonces légales
11/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2025
Vente d'établissements
16/02/2025
Modifications et mutations diverses
12/07/2024
Modifications et mutations diverses
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2023
Modifications et mutations diverses
23/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2023
Vente d'établissements
20/04/2023
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Vente d'établissements
27/09/2022
Vente d'établissements
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2022
Vente d'établissements
23/11/2021
Modifications et mutations diverses
21/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Modifications et mutations diverses
20/08/2021
Modifications et mutations diverses
20/08/2021
Modifications et mutations diverses
23/06/2021
Vente d'établissements
16/05/2021
Vente d'établissements
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2020
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
14/04/2026
Un accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
10/03/2026
Un avenant n°1 à l'accord relatif à la mobilité durable initialement conclu le 1er octobre 2025 (t02726061644)
10/03/2026
Un accord relatif aux dispositions locales 2025 au sein de l'établissement de pont audemer
10/03/2026
Un accord relatif à la mobilité durable 2025 au sein de l'établissement de pont audemer
03/03/2026
Un accord d'établissement relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation
16/12/2025
Prorogation de l'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de chambray-lès-tours de la société thales dis france sas
26/08/2025
Accord relatif aux dispositions locales 2025 au sein de l etablissement de chambray les tours de la societe thales dis france sas
29/04/2025
Un avenant n° 2 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 20 octobre 2022 (t02722003436)
22/04/2025
Un avenant à l'annexe de l'accord du 3 mars 2022 relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'établissement de pont-audemer
01/04/2025
Un avenant n°2 à l'accord roatt du 20 octobre 2022 portant sur la gestion des compteurs
20/01/2025
. accord relatif a la mise en place d’une prime variable collective sur objectifs (pvco) au sein de la societe thales dis france sas
02/12/2024
Prolongation de l'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de chambray-lès-tours
14/10/2024
Un accord relatif aux dispositions locales 2024 eu sein de l'établissement de pont audemer de la société thales dis france sas
16/09/2024
Accord relatif aux dispositions locales 2024 au sein de l'établissement de chambray lès tours
15/01/2024
Accord sur la representation elue du personnel et les representants de proximite au sein de thales dis france sas
02/10/2023
Un accord sur dispositions locales 2023 de l’établissement de pont audemer de la société thales dis france sas
02/10/2023
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du comité social et economique de l’établissement de meudon de la société thales dis france sas
21/08/2023
Accord sur les dispositions locales 2023
31/07/2023
Avenant à l’accord relatif à la mobilité durable de établissement de meudon de la société thales dis france sas
24/07/2023
Un accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du cse
24/07/2023
Un accord relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation de l’établissement de pont-audemer
10/07/2023
Accord relatif à la mobilité durable de l’etablissement de meudon de la société thales dis france sas
15/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
24/04/2023
Un avenant de l'annexe de l'accord de la mise en place d'une prime de performance initialement conclu le 3 mars 2022 (t02722002948)
10/04/2023
Accord relatif à la mobilité durable de l'établissement de chambray-lès-tours de la société thales dis france sas
Marques déposées
PLA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4931857
Enregistrée le :
26/01/2023
Expire le :
26/01/2023
Classes :
9,
35,
36,
38,
42
TRUSTED LABS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3323328
Enregistrée le :
04/11/2004
Expire le :
04/11/2004
Classes :
9,
41,
42
eGo
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3265719
Enregistrée le :
24/12/2003
Expire le :
24/12/2003
Classes :
9,
13,
35,
38,
39,
41,
43,
45