DEVINEAU SAS

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Statuts d’entreprise publiés

30/12/2019
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet

Actes publiés

23/09/2024
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
24/06/2024
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
12/01/2015
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
03/08/2011
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
03/08/2011
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2009
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/12/2006
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
13/11/2006
13/10/2006
29/09/2006
- Nomination de commissaire aux apports
01/08/2003
- Changement de représentant permanent
31/08/2001
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
25/07/2000
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
08/10/1997
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
21/09/1994

Annonces légales

03/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2009
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

23/12/2025
Accord relatif à la nao 2026
23/12/2025
Accord égalité professionnelle 2025-2026
01/04/2025
Accord de substitution jours de fractionnement
01/04/2025
Accord egalité professionnelle
17/01/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
22/10/2024
Accord portant sur les astreintes devineau
29/04/2024
Accord egalité professionnelle et qvtc
15/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
03/01/2022
Avenant a l'accord d'amenagement du temps de travail du 20 octobre 2015
03/01/2022
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
18/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait de mobilité durable
16/02/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - octobre 2020
08/02/2021
Accord triennal sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes 2020-2022
29/07/2019
Accord nao juin 2019
07/05/2019
Accord de vote électronique
07/05/2019
Accord cse
22/10/2018
Accord - negociations annuelles obligatoires - juillet 2018
02/08/2018
Accord de substitution

Marques déposées

STOPIC
STOPIC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4927629
Enregistrée le : 11/01/2023
Expire le : 11/01/2023
Classes : 5, 21, 35
Nao MAINTENANT LA NATURE !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4482996
Enregistrée le : 14/09/2018
Expire le : 14/09/2018
Classes : 3, 4
Ciris by Devineau
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4175206
Enregistrée le : 21/04/2015
Expire le : 21/04/2015
Classes : 3, 5, 11, 21
ciris
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4175161
Enregistrée le : 21/04/2015
Expire le : 21/04/2015
Classes : 3, 5, 11, 21
ciris caps
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4175166
Enregistrée le : 21/04/2015
Expire le : 21/04/2015
Classes : 3, 5, 11, 21
STOPIC
STOPIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4139061
Enregistrée le : 04/12/2014
Expire le : 04/12/2014
Classes : 3, 4
LES MAGIQUES BUBBLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097790
Enregistrée le : 05/06/2014
Expire le : 05/06/2014
Classes : 3, 4, 21
BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4082072
Enregistrée le : 01/04/2014
Expire le : 01/04/2014
Classes : 1, 3, 5, 11, 21
LOWBOY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4052159
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 4, 21, 35
D DEVINEAU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3804463
Enregistrée le : 07/02/2011
Expire le : 07/02/2011
Classes : 3, 21, 35
LOVE IS ALL!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3772007
Enregistrée le : 06/10/2010
Expire le : 06/10/2010
Classes : 4, 21, 35
DEVINEAU PRO
DEVINEAU PRO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3705657
Enregistrée le : 18/01/2010
Expire le : 18/01/2010
Classes : 3, 4
MAISONS & SERENITE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3652576
Enregistrée le : 25/05/2009
Expire le : 25/05/2009
Classes : 3, 4
LES COMPTOIRS DU CAP
LES COMPTOIRS DU CAP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3623631
Enregistrée le : 19/01/2009
Expire le : 19/01/2009
Classes : 3, 4
BOUGIES DU CAP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3619151
Enregistrée le : 19/12/2008
Expire le : 19/12/2008
Classes : 3, 4
MAISON & VOYAGES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3514200
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 3, 4
MAISON & JARDINS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3514191
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 3, 4
MAISON & EVASION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3514210
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 3, 4
MAISON & HARMONIE
MAISON & HARMONIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3514195
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 3, 4
MAISON & NATURE
MAISON & NATURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3514203
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 3, 4
DESTINATION NATURE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3508536
Enregistrée le : 20/06/2007
Expire le : 20/06/2007
Classes : 3, 4
SO CHIC!
SO CHIC!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3484069
Enregistrée le : 20/02/2007
Expire le : 20/02/2007
Classes : 4
LES DELICES DE MANON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3480578
Enregistrée le : 07/02/2007
Expire le : 07/02/2007
Classes : 3, 4
DESTINATION NATURE
DESTINATION NATURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3480579
Enregistrée le : 07/02/2007
Expire le : 07/02/2007
Classes : 3, 4
INSTANT GOURMAND
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358653
Enregistrée le : 03/05/2005
Expire le : 03/05/2005
Classes : 0, 3, 4