PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE

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Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

19/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/05/2023
- Projet de fusion Projet de fusion
03/02/2021
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
14/08/2020
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/09/2019
- Changement de président
- Nomination de président
12/10/2016
20/08/2014
29/01/2013
27/09/2012
27/09/2012
16/07/2012
16/09/2009
16/09/2009
02/03/2009
26/11/2008
17/11/2008
18/09/2008
18/09/2008
21/08/2007
05/09/2006
03/05/2006
07/04/2006
21/12/2005
23/11/2005

Annonces légales

14/04/2026
Modifications et mutations diverses
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Vente d'établissements
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2021
Modifications et mutations diverses
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2016
Modifications et mutations diverses
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2014
Modifications et mutations diverses
01/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2013
Modifications et mutations diverses
12/10/2012
Modifications et mutations diverses
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Modifications et mutations diverses
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/06/2026
Un accord prime qualité grandjouan saco - plateforme tri transfert de trignac
17/02/2026
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2026
16/12/2025
Accord d'établissement a duree determinee prime qualité activité nettoiement services aux collectivites
09/12/2025
Accord d'établissement guérande a durée determinée prime qualité activité déchetterie - agent de déchetterie services aux collectivités
17/06/2025
Accord prime qualité
20/05/2025
Accord prime qualité grandjouan saco - centre de tri pcr carquefou
22/04/2025
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté aux services aux collectivités
15/04/2025
Accord d'établissement sur l’organisation du temps de travail pour le personnel affecte a la collecte services aux entreprises, sur les centres de transfert et les activités de gestion des déchets déléguée chez les clients industriels
18/03/2025
Accord prorogation des mandats
18/03/2025
L’accord d'établissement sur l’organisation du temps de travail pour le personnel affecte a la collecte services aux entreprises, sur les centres de transfert et les activités de gestion des déchets déléguée chez les clients industriels
18/03/2025
Accord d'entreprise relatif au renouvellement du comité social et economique central et de ses comités sociaux et économiques d'établissement au sein de l'entreprise grandjouan saco
18/03/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
18/03/2025
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale de couëron société grandjouan saco pôle dse 44
18/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2024
18/03/2025
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle
18/03/2025
Avenant au protocole de fin de conflit, signe le 7 avril 2023
18/03/2025
Accord d'établissement - prime qualité activité collecte - agent de collecte - services aux collectivités
18/03/2025
Avenant n°3 de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" - personnel "non cadre", signé le 06/07/2009
18/03/2025
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
10/02/2025
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale et déchetterie artisans de couëron pour société grandjouan saco - pole dse 44
27/01/2025
Accord d'établissement à durée déterminée - prime qualité activité nettoiement services aux collectivités
27/01/2025
Accord d'établissement - prime qualité activité collecte - conducteur services aux collectivités
22/07/2024
Protocole de fin de conflit
03/06/2024
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté aux services aux collectivités
18/12/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023, signé le 01/03/2023

Marques déposées

Du Papier pour des projets
Du Papier pour des projets
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4193700
Enregistrée le : 01/07/2015
Expire le : 01/07/2015
Classes : 9, 16, 28, 35, 36, 39
GRANDJOUAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96616984
Enregistrée le : 21/03/1996
Expire le : 21/03/1996
Classes : 0, 37, 39, 40, 42
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96616985
Enregistrée le : 21/03/1996
Expire le : 21/03/1996
Classes : 0, 37, 39, 40, 42
ETS PAUL GRANDJOUAN
ETS PAUL GRANDJOUAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1350079
Enregistrée le : 10/04/1986
Expire le : 10/04/1986
Classes : 39

Brevets déposés

Procede de recyclage de dechets plastiques en melange et produit obtenu par ce procede
Dépôt : 16/03/2012
Publication : 12/10/2012
Déposant : FI-PROCESS
Inventeur : ANNIE BRIAND