COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE

COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE

7 AVENUE DES CHASSEURS - 75017 PARIS
01 44 10 77 00
contact@ccfs-sorbonne.fr
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

02/06/2026
Statuts mis à jour
25/02/2026
Statuts mis à jour
17/04/2025
Statuts mis à jour
06/01/2025
Statuts mis à jour
29/04/2021
Statuts mis à jour
17/12/2020
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes publiés

16/06/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/06/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
17/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/06/2024
- Modification(s) statutaire(s)
- Fin de mandat d'administrateur provisoire
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/06/2024
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Fin de mandat d'administrateur provisoire
15/01/2024
- Nomination d'administrateur provisoire
16/10/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/09/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/08/2023
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/07/2023
20/07/2023
17/07/2023
30/12/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Fin de mandat d'administrateur
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/11/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/09/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/01/2022
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
13/07/2021
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
23/06/2021

Annonces légales

26/06/2026
Modifications et mutations diverses
29/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Modifications et mutations diverses
24/01/2024
Modifications et mutations diverses
08/09/2023
Modifications et mutations diverses
30/08/2023
Modifications et mutations diverses
25/08/2023
Modifications et mutations diverses
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
10/01/2023
Modifications et mutations diverses
16/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2022
Modifications et mutations diverses
12/01/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2021
Modifications et mutations diverses
09/05/2021
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

21/10/2025
Negocation annuelle obligatoire 2025 - accord partiel
15/01/2024
Accord sur la reconduction et la révision de l'accord collectif "ensemble du personnel hors enseignants" du 21 décembre 2017
15/01/2024
Accord sur la reconduction de "l'accord partiel n°1 de la fondation robert de sorbon applicable à l'ensemble du personnel" du 15 mars 2018
15/01/2024
Accord sur la reconduction de "l'accord sur la contribution aux activités sociales et culturelles" du 16 janvier 2019
15/08/2022
Negociation annuelle obligatoire 2021 - accord partiel
15/08/2022
Accord collectif instaurant une indemnisation complémentaire de l'activité partielle exceptionnelle dans le cadre des mesures concernant la covid 19
15/08/2022
Accord collectif sur le teletravail
15/08/2022
Accord de prorogation des mandats des membres élus du comité social et économique