SCCV ARACHES LA FRASSE 1

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12/11/2024

Statuts mis à jour

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28/02/2023

Statuts mis à jour

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19/07/2021

Statuts mis à jour

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Actes publiés

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12/11/2024

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

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12/11/2024

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

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12/11/2024

- Liste des sièges sociaux antérieurs

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12/11/2024

- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

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12/11/2024

- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

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12/11/2024

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

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Annonces légales

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02/03/2023

Modifications et mutations diverses

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