ADLER PELZER FRANCE GRAND-EST

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RTE DE VILLEMONTRY - 08210 MOUZON
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Statuts d’entreprise publiés

08/01/2026
Statuts mis à jour
23/10/2024
Statuts mis à jour
06/12/2021
Statuts mis à jour
20/08/2021
Statuts mis à jour
05/11/2018
Statuts mis à jour
04/10/1995
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

05/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/10/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2024
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
01/07/2024
14/11/2023
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/12/2021
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/07/2019
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
14/09/2018
- Démission de directeur général
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
15/07/2015
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
19/03/2014
- Changement de président
25/08/2011
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
22/02/2011
- Modification(s) statutaire(s)
22/02/2011
- Modification(s) statutaire(s)
11/01/2011
- SAS
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/01/2011
- SAS
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/12/2008
- Départ de représentant permanent
22/10/2007
- DEPART CAC
10/01/2007
- Modification(s) relative(s) aux associés
18/07/2006
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
09/10/2003
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/09/2002
- Modification(s) relative(s) aux associés
27/04/2002
- Changement de la dénomination sociale
12/04/2002
- Transfert du siège social
16/11/2001
- Réduction du capital social
- Divers

Annonces légales

20/01/2026
Modifications et mutations diverses
12/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2021
Modifications et mutations diverses
24/08/2021
Modifications et mutations diverses
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2019
Modifications et mutations diverses
07/11/2018
Modifications et mutations diverses
02/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2015
Modifications et mutations diverses
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2014
Modifications et mutations diverses
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2011
Modifications et mutations diverses
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

23/04/2026
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite pour l'annee 2026
03/03/2026
Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2026
27/05/2024
Accord triennal pour l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026
01/04/2024
Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire pour 2024 (art. l.2242-1)
25/03/2024
Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2024
25/03/2024
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite 2024
04/03/2024
Avenant n°2 accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif de l'activite partielle de longue duree (apld) pour le maintien de l'emploi et de ses établissements
18/12/2023
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite pour l'annee 2023
03/07/2023
Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2023
29/05/2023
Protocole accord pré-électoral usine de mouzon
15/05/2023
Protocole d’accord pre-electoral pour les elections professionnelles des membres du comite social et economique de l’etablissement mouzon r&d de l’entreprise adler pelzer france grand est
17/04/2023
Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du perimetre des etablissements distincts en vue des elections professionnelles - comite social et economique au sein de la societe adler pelzer france grand est
27/02/2023
Avenant 1 accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif de l'activite partielle de longue duree (apld) pour le maintien de l'emploi au sein de la societe adler pelzer france grand est et de ses etablissements
21/11/2022
Accord collectif relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
25/04/2022
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite pour l'annee 2022
05/04/2022
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif de l'activite reduite pour le maintien de l'emploi au sein de la societe adler pelzer grand est (ex faurecia automotive industrie) et de ses etablissements
05/04/2022
Accord collectif relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2022
05/04/2022
Protocole d’accord salarial conclu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire pour 2022
14/03/2022
Projet d'accord triennal pour l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes dans la societe (faurecia automotive industrie), adler pelzer france grand est 2021-2023
14/03/2022
Accord relatif a la mise en oeuvre du dispositif transitions collectives
29/09/2021
Avenant numéro 1 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société faurecia automotive industrie et de ses établissements
27/04/2021
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite 2021
02/04/2021
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société faurecia automotive industrie et de ses établissements
02/04/2021
Accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite pour 2021
10/07/2020
Avenant n°1 accord portant sur les modalites de realisation du jour de solidarite 2020 faurecia automotive industrie etablissement centre r&d de mouzon

Marques déposées

HYBRIDFOAM
HYBRIDFOAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4319271
Enregistrée le : 02/12/2016
Expire le : 02/12/2016
Classes : 17
FLAXPREG
FLAXPREG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3821686
Enregistrée le : 07/04/2011
Expire le : 07/04/2011
Classes : 12, 17, 22
LIGNOPREG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3771635
Enregistrée le : 05/10/2010
Expire le : 05/10/2010
Classes : 12, 19

Brevets déposés

Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée
Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée
Dépôt : 22/05/2020
Publication : 11/12/2020
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : Xavier BATHELIER, Franck JEUNEHOMME, Jean-Yves CURIEN
Organe d'amortissement pour un panneau interieur de vehicule automobile, notamment une tablette de plage arriere
Organe d'amortissement pour un panneau interieur de vehicule automobile, notamment une tablette de plage arriere
Dépôt : 15/12/2017
Publication : 30/08/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : BRUNO BRYL
Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Dépôt : 18/01/2019
Publication : 23/08/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : STEVE JEUNESSE, XAVIER BATHELIER
Procede de fabrication d'une piece insonorisante pour un vehicule automobile et installation associee
Procede de fabrication d'une piece insonorisante pour un vehicule automobile et installation associee
Dépôt : 04/01/2019
Publication : 16/08/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, ANNE-SOPHIE DEBRUYNE, CEDRIC HARANT
Procede de fabrication d'une nappe de fibres courtes unidirectionnelles
Procede de fabrication d'une nappe de fibres courtes unidirectionnelles
Dépôt : 04/01/2019
Publication : 16/08/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER
Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Dépôt : 22/12/2017
Publication : 09/08/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : MICHEL LANGINY, VALERIE MARCEL
Plancher de vehicule automobile
Plancher de vehicule automobile
Dépôt : 14/12/2018
Publication : 26/07/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : ALCHRAF SABER, FRANCK JEUNEHOMME, PHILIPPE MARCQ, JOHNNY FORGET
Dispositif de maintien d'au moins un objet dans un espace interieur de vehicule automobile
Dispositif de maintien d'au moins un objet dans un espace interieur de vehicule automobile
Dépôt : 06/10/2017
Publication : 28/06/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : FRANCK JEUNEHOMME, JOHNNY FORGET, STEPHANE KOSMIDER
Procede de fabrication d'une piece d'equipement
Procede de fabrication d'une piece d'equipement
Dépôt : 01/12/2017
Publication : 31/05/2019
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : JACQUES BAUDONNEL
Dispositif d'amenagement interieur de vehicule automobile et ensemble d'habitacle associe
Dispositif d'amenagement interieur de vehicule automobile et ensemble d'habitacle associe
Dépôt : 21/10/2016
Publication : 07/12/2018
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, STEVE JEUNESSE
Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Dépôt : 26/01/2018
Publication : 31/08/2018
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : STEVE JEUNESSE, VALERIE MARCEL
Procede de fabrication d'une structure d'equipement interieur de vehicule automobile et structure associee
Procede de fabrication d'une structure d'equipement interieur de vehicule automobile et structure associee
Dépôt : 22/12/2017
Publication : 13/07/2018
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : PHILIPPE MARCQ
Coffre de vehicule comprenant un dispositif d'immobilisation des objets recus dans le coffre, et ensemble arriere de vehicule comprenant un tel coffre
Coffre de vehicule comprenant un dispositif d'immobilisation des objets recus dans le coffre, et ensemble arriere de vehicule comprenant un tel coffre
Dépôt : 30/09/2016
Publication : 15/06/2018
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : FRANCK JEUNEHOMME, MARKUS UHLIG, XAVIER BATHELIER
Tablette arriere et ensemble arriere de vehicule automobile
Tablette arriere et ensemble arriere de vehicule automobile
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 26/01/2018
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, STEVE JEUNESSE
Ensemble de maintien d'objet dans un vehicule
Ensemble de maintien d'objet dans un vehicule
Dépôt : 30/12/2016
Publication : 08/12/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, ARNAUD DUVAL, MARKUS UHLIG
Procede de fabrication d'une piece d'equipement interieur de vehicule automobile
Procede de fabrication d'une piece d'equipement interieur de vehicule automobile
Dépôt : 24/03/2017
Publication : 01/12/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, DANIEL BAUDET, DENISE MEDINA
Procede de fabrication d'un revetement interieur, notamment d'un revetement de sol pour un vehicule automobile
Procede de fabrication d'un revetement interieur, notamment d'un revetement de sol pour un vehicule automobile
Dépôt : 17/03/2017
Publication : 13/10/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, DANIEL BAUDET
Plancher structurant de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Plancher structurant de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Dépôt : 10/03/2017
Publication : 13/10/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : ARNAUD DUVAL, MINH TAN HOANG
Fil, piece d'equipement de vehicule, procede de formation d'un fil et methode de fabrication d'une piece de vehicule automobile associees
Fil, piece d'equipement de vehicule, procede de formation d'un fil et methode de fabrication d'une piece de vehicule automobile associees
Dépôt : 03/02/2017
Publication : 08/09/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, STEVE JEUNESSE, VALERIE MARCEL
Tapis velours d'automobile presentant une bonne nettoyabilite
Tapis velours d'automobile presentant une bonne nettoyabilite
Dépôt : 11/11/2016
Publication : 09/06/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : DANIEL BAUDET
Ensemble arriere de vehicule
Ensemble arriere de vehicule
Dépôt : 04/11/2016
Publication : 26/05/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, STEVE JEUNESSE
Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Dépôt : 12/02/2016
Publication : 31/03/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : MICHEL LANGINY, VALERIE MARCEL, LUDOVIC JEAN RAYMOND DEJAEGER, ARNAUD DUVAL
Procede de fabrication d'une piece structurelle, notamment pour vehicule automobile, et piece structurelle correspondante.
Procede de fabrication d'une piece structurelle, notamment pour vehicule automobile, et piece structurelle correspondante.
Dépôt : 02/10/2015
Publication : 31/03/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : XAVIER BATHELIER, STEVE JEUNESSE
Plancher structurant de vehicule automobile, et procede de fabrication associe
Plancher structurant de vehicule automobile, et procede de fabrication associe
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 10/02/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : ARNAUD DUVAL, XAVIER BATHELIER
Procede de fabrication d'une piece de vehicule automobile et piece associee
Procede de fabrication d'une piece de vehicule automobile et piece associee
Dépôt : 04/12/2015
Publication : 27/01/2017
Déposant : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
Inventeur : MICHEL LANGINY