ECHELLES FORTAL

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CHE DU MUCKENTHAL - 67140 BARR
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Statuts d’entreprise publiés

18/05/2020
Statuts mis à jour
20/11/2013
Statuts mis à jour
04/02/2010
Statuts mis à jour
16/01/2003
Statuts mis à jour
29/04/1997
Statuts mis à jour
06/07/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

08/04/2024
18/05/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/10/2015
04/02/2010
25/07/2005
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- NOMINATION DIRECTEURS GENERAUX Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- NOMINATION DU PRESIDENT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
22/01/2003
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
24/01/2002
- AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/01/1997
19/12/1996
- TRAITE DE FUSION ENTRE LA SA ECHELLES FORTAL, SOCIETE ABSORBANTE, ET LASARL MEC'AGRA, SOCIETE ABSORBEE
28/09/1993
- ACTE DE DONATION-PARTAGE.
04/06/1993
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA EN DATE DU01 JUIN 1993.
28/05/1993
- Cession de parts
- Cession de parts

Annonces légales

23/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2024
Modifications et mutations diverses
21/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2020
Modifications et mutations diverses
18/06/2020
Modifications et mutations diverses
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2015
Modifications et mutations diverses
15/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

15/07/2025
Accord d'entreprise 2024 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
08/07/2025
Accord d'entreprise 2025 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
08/04/2025
Accord pour la remuneration du personnel de fortal pour l'annee 2025
27/05/2024
Accord sur la remuneration du personnel de fortal pour l’année 2024
25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie
11/09/2023
Accord d'entreprise "réduction de l'absentéisme"
05/12/2022
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur
01/08/2022
Prime transport
14/02/2022
Accord de compte épargne temps
10/01/2022
Accord sur la rémunération du personnel de fortal pour l'année 2021-2022
22/11/2021
Accord collectif attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
17/11/2020
Accord experimentation ateliers
07/10/2020
Accord d'entreprise 2020 sur l'égalité professionnelle
07/10/2020
Accord sur la remuneration du personnel de fortal pour l’année 2020
14/09/2020
Accord d'entreprise au sujet des enfants malades
14/09/2020
Accord sur la rémunération du personnel de fortal pour l'année 2020
16/10/2019
Accord de compte épargne temps
24/04/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Marques déposées

FORTAL
FORTAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4073913
Enregistrée le : 06/03/2014
Expire le : 06/03/2014
Classes : 6, 19, 20, 37
FORTAL
FORTAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4073910
Enregistrée le : 06/03/2014
Expire le : 06/03/2014
Classes : 6, 19, 20, 37

Brevets déposés

Dispositif de crochet bimatiere et element de plancher comportant de tels crochets
Dispositif de crochet bimatiere et element de plancher comportant de tels crochets
Dépôt : 11/01/2013
Publication : 01/01/2016
Déposant : ECHELLES FORTAL
Inventeur : PATRICK REGNAULT
Dispositif de raccordement d'elements tubulaires et systeme l'integrant
Dispositif de raccordement d'elements tubulaires et systeme l'integrant
Dépôt : 08/02/2013
Publication : 02/05/2014
Déposant : ECHELLES FORTAL
Inventeur : PATRICK REGNAULT