TANNERIES HAAS

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Statuts d’entreprise publiés

28/07/2025
Statuts mis à jour
20/12/2017
Statuts mis à jour
10/09/2014
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes publiés

01/07/2026
- Acte anonymisé
28/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/01/2024
26/01/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fusion absorption
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Non-renouvellement du mandat de Commissaire aux Comptes Suppléant
26/01/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fusion absorption
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Non-renouvellement du mandat de Commissaire aux Comptes Suppléant
02/06/2021
- Projet de fusion
10/11/2015
12/11/2012
31/12/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/02/2002
- DESIGNATION PRESIDENT ET MEMBRES E LA SAS
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE MEMBRE ET PRESIDENT DU DIRECTOIRE DU13/12/2001
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE MEMBRE DU DIRECTOIRE DU 13/12/2001
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE MEMBRE ET PRESIDENT DU CONSEIL DESURVEILLANCE DU 13/12/2001
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE MEMBRE ET VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DESURVEILLANCE DU 13/12/2001
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU13/12/2001
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/01/2000
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
- AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
05/02/1999
- NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
16/08/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/08/1993
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Annonces légales

09/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2022
Modifications et mutations diverses
11/06/2021
Vente d'établissements
11/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Modifications et mutations diverses
24/01/2018
Modifications et mutations diverses
13/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2015
Modifications et mutations diverses
16/10/2014
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30/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2012
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06/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2012
Modifications et mutations diverses
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

06/01/2026
Accord sur l’organisation et l’amenagement du temps de travail
20/05/2025
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire (nao)
15/07/2024
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire (nao)
23/10/2023
Périmètre du cse des tanneries haas
17/07/2023
Accord collectif de la negociation annuelle obligatoire
01/08/2022
Accord portant sur l egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
11/07/2022
Accord collectif portant sur la gestion des periodicites de negociations obligatoires
15/03/2022
Accord collectif portant sur une augmentation du budget des activités sociales et culturelles du cse à compter de 2022
15/03/2022
Accord collectif de la négociation annuelle obligatoire (nao)
06/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un représentant de proximité
06/09/2021
Accord collectif de substitution
14/06/2021
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
28/04/2021
Accord collectif portant sur un versement complémentaire unique visant le budget asc du cse pour 2021
28/04/2021
Accord collectif de la négociation annuel obligatoire
19/06/2020
Accord collectif dérogatoire aux règles de prise et/ou report des congés payés - covid 19
27/03/2018
Accord collectif d'entreprise portant fixation du contingent d'heures supplementaires

Marques déposées

HAAS 1842
HAAS 1842
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4909138
Enregistrée le : 28/10/2022
Expire le : 28/10/2022
Classes : 18, 40
NOVONAPPA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4177057
Enregistrée le : 28/04/2015
Expire le : 28/04/2015
Classes : 18
TANNERIES HAAS
TANNERIES HAAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3974987
Enregistrée le : 16/01/2013
Expire le : 16/01/2013
Classes : 18, 40
TANNERIES HAAS
TANNERIES HAAS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3974982
Enregistrée le : 16/01/2013
Expire le : 16/01/2013
Classes : 18, 40
NOVOCALF
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1637395
Enregistrée le : 04/01/1991
Expire le : 04/01/1991
Classes : 18