SOLUTIONS INNOVANTES POUR TERRITOIRES INTELLIGENTS 11 (SITI11)

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25/10/2024

Statuts mis à jour

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Actes publiés

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26/11/2025

- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

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25/10/2024

- Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

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25/10/2024

- Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

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25/10/2024

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

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25/10/2024

- Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

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11/12/2025

Modifications et mutations diverses

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