Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
13/03/2025
Statuts mis à jour
11/08/2011
Statuts mis à jour
11/08/2011
Statuts mis à jour
24/01/2011
Statuts mis à jour
24/01/2011
Statuts mis à jour
25/07/2007
Statuts mis à jour
18/08/2004
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
07/07/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/08/2022
- Démission de directeur général
10/08/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
09/08/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/02/2016
- Nomination de directeur général
04/08/2015
- Modification(s) statutaire(s)
30/10/2012
- Changement de président
25/10/2010
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
25/08/2010
- Réalisation d'apport.
- Divers
25/08/2010
- Réalisation d'apport.
- Divers
28/05/2010
- Projet d'apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions de la Société VALEO VISION (apporteuse) à la Société EQUIPEMENT 14 (bénéficiaire).
07/05/2010
- Changement(s) de gérant(s)
13/08/2009
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/08/2009
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/08/2009
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/12/2008
- Changement de président
14/09/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/05/2005
- Changement de président
30/10/2001
- DE VALEO VISION A LA STE EQUIPEMENT 6
29/08/2001
- DECISION DES ACTIONNAIRES CONTINUATION ACTIF NET INFERIEUR A MOITIE DU CAPITAL
22/02/2001
- Changement de président
03/05/2000
- REDUCTION DU CAPITAL TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE
- Divers
13/12/1999
- REDUCTION DU CAPITAL
- Divers
21/09/1999
- Divers
- Divers
Annonces légales
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2025
Modifications et mutations diverses
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Modifications et mutations diverses
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Modifications et mutations diverses
12/08/2021
Modifications et mutations diverses
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2016
Modifications et mutations diverses
12/02/2016
Modifications et mutations diverses
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2014
Vente d'établissements
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2012
Modifications et mutations diverses
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2011
Modifications et mutations diverses
31/01/2011
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
08/06/2026
Accord collectif fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2026
10/03/2026
Pv nao 2026
17/02/2026
Equipe de suppléance fin de semaine secteur assemblage
03/02/2026
Accord collectif d'établissement sur les salaires
24/06/2025
Accord qvct
17/06/2025
Avenant a l’accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et leurs modalités d’application
10/06/2025
Equipes de suppléance de fin de semaine secteur assemblage et amont
27/05/2025
Accord journée solidarité 2025
13/05/2025
Avenant à l'accord relatif au régime des astreintes
13/05/2025
Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et leurs modalités d'application
18/03/2025
Accord journée solidarité 2025
18/03/2025
Avenant a l’accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et leurs modalités d’application
24/02/2025
Avenant à l’accord société valeo vision relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp)
22/07/2024
Avenant de révision accord réduction et aménagement temps de travail
11/03/2024
Accord gepp valeo vision
18/12/2023
accord collectif relatif à la reconnaissance de la qualité d’établissements distincts et au renouvellement du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d’établissement 2023
30/01/2023
Pv nao 2023
25/07/2022
Equipe de suppléance de fin de semaine - bea
18/04/2022
Accord nao 2022
20/04/2021
Equipe de suppléance de fin de semaine - chmsl et ilot
20/04/2021
Equipes de suppléance de fin de semaine - bea
20/04/2021
Equipe de suppléance de fin de semaine - il volvo il audi
05/05/2020
Accord collectif fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité pour la population cadres et assimilés
29/08/2019
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats du ce, des dp et du chsct
13/08/2019
Journée de solidarité
Marques déposées
DOMPTEZ LA NUIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3538242
Enregistrée le :
19/11/2007
Expire le :
19/11/2007
Classes :
9,
11,
12
VALOPTIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99771430
Enregistrée le :
27/01/1999
Expire le :
27/01/1999
Classes :
11
SCV
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98760275
Enregistrée le :
18/11/1998
Expire le :
18/11/1998
Classes :
11
VELARC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95573507
Enregistrée le :
24/05/1995
Expire le :
24/05/1995
Classes :
0,
9,
11
SCX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95572257
Enregistrée le :
17/05/1995
Expire le :
17/05/1995
Classes :
11
VELITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95559120
Enregistrée le :
16/02/1995
Expire le :
16/02/1995
Classes :
0,
9,
11
LEDLINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493373
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
S2-2000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493375
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
S3-8000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493372
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
S3-6000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493371
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
S3-4000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493370
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
STOPLINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93493374
Enregistrée le :
23/11/1993
Expire le :
23/11/1993
Classes :
11
SC2
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR92417458
Enregistrée le :
30/04/1992
Expire le :
30/04/1992
Classes :
11
REGLOSCOPE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1594839
Enregistrée le :
30/05/1990
Expire le :
30/05/1990
Classes :
0,
9,
11,
12
OSCAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1594841
Enregistrée le :
30/05/1990
Expire le :
30/05/1990
Classes :
0,
11,
12
MARIGNAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1559806
Enregistrée le :
13/11/1989
Expire le :
13/11/1989
Classes :
0,
11,
12
RACING TEAM CIBIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1559807
Enregistrée le :
13/11/1989
Expire le :
13/11/1989
Classes :
0,
11,
12,
16,
35,
37,
39,
41,
42
SUPER OSCAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1539860
Enregistrée le :
05/07/1989
Expire le :
05/07/1989
Classes :
0,
9,
11,
12
SKIPPER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569257
Enregistrée le :
21/04/1989
Expire le :
21/04/1989
Classes :
11
TURINI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1569258
Enregistrée le :
21/04/1989
Expire le :
21/04/1989
Classes :
11
TANGO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569254
Enregistrée le :
17/03/1989
Expire le :
17/03/1989
Classes :
11
CHARLIE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569252
Enregistrée le :
17/03/1989
Expire le :
17/03/1989
Classes :
11
ELYSEE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569253
Enregistrée le :
17/03/1989
Expire le :
17/03/1989
Classes :
11
PROFIL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569344
Enregistrée le :
17/03/1989
Expire le :
17/03/1989
Classes :
11
CITY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1569255
Enregistrée le :
17/03/1989
Expire le :
17/03/1989
Classes :
11
Brevets déposés
Dispositif lumineux de véhicule automobile
Dépôt :
26/06/2020
Publication :
04/12/2020
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
Alexandre JOERG, Orane MARCHAL
Dispositif lumineux pour un vehicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle
Dépôt :
15/05/2020
Publication :
13/11/2020
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
SAMUEL DAROUSSIN, ZDRAVKO ZOJCESKI
Module lumineux comportant au moins un composant et un connecteur disposes sur un dissipateur de chaleur, et dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un tel module
Dépôt :
01/04/2016
Publication :
04/10/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
ERIC MORNET
Ecran adaptatif sectorise et systeme d'aide a la conduite comprenant un tel ecran adaptatif
Dépôt :
20/07/2018
Publication :
04/10/2019
Déposant :
VALEO VISION, EYES TRIPLE SHUT, IMT ATLANTIQUE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Inventeur :
JEAN-LOUIS DE BOUGRENET, EMMANUEL DANIEL, LAURENT DUPONT, SAMIR ABBAS, DAVID HUE, KEDAR SATHAYE, SAMIR BENTAHAR
Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Dépôt :
10/03/2017
Publication :
04/10/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
DAVID HUE, HUI JIN, SEBASTIEN AUFORT, GUILLAUME ALTERMATT, STEPHANE PATRIZI, OLIVIER RUAT, MIGUEL-ANGEL JIMENEZ
Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Dépôt :
01/03/2019
Publication :
06/09/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
STEPHANE PAUGAM, JULIEN CESAIRE, BENOIT MILARET, GILLES NODET, CARLOS BEDOYA, REMI BLOT
Module d'eclairage, notamment pour vehicule automobile
Dépôt :
28/03/2014
Publication :
06/09/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
JEAN-LUC MEYRENAUD
Module lumineux pour l’eclairage et/ou la signalisation d’un vehicule automobile
Dépôt :
15/03/2019
Publication :
06/09/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
NICOLAS LEFAUDEUX, CHRISTOPHE DUBOSC, SAMIRA MBATA, THIBAUD BARILLOT
Dispositif lumineux comprenant des sources surfaciques de lumiere
Dépôt :
24/06/2016
Publication :
06/09/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
PIERRE ALBOU, JEAN-CLAUDE PUENTE, VINCENT GODBILLON
Dispositif lumineux a faible epaisseur et eclairage homogene
Dépôt :
15/03/2019
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
NATACHA AUDY, LINGXUAN ZHU, FRANCK MILLON
Dispositif lumineux avec imageur eclaire par fibre optique de section rectangulaire
Dépôt :
16/11/2018
Publication :
23/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
JOEL LI, KEDAR SATHAYE, PIERRE ALBOU, VALERE CALAIS
Module d'eclairage a ecran diffractif pour vehicule automobile
Dépôt :
09/03/2018
Publication :
23/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
DAVID BOURDIN, MARIE PELLARIN
Element optique transparent avec facettes de renvoi pour duplication d'image
Dépôt :
09/06/2017
Publication :
16/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
SYLVAIN GIRAUD, LAURENT TRIPON, LIONEL FLOC'H, NICOLAS GUEROULT
Dispositif de presentation interactive d'informations dans un habitacle de vehicule automobile
Dépôt :
25/08/2017
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
THIERRY FLEURENCE, ANTOINE BOILEVIN, NICOLAS BOIROUX
Source lumineuse led multicolore a batonnets
Dépôt :
06/07/2018
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
PIERRE ALBOU, VANESA SANCHEZ, BENOIT REISS, ETIENNE PAUTY
Systeme lumineux pour vehicule automobile
Dépôt :
04/01/2019
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
KOSTADIN BEEV, VANESA SANCHEZ, ERIC LANDIECH
Dissipateur thermique de module optique a del de projecteur automobile
Dépôt :
09/12/2016
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
VINCENT GODBILLON, JEAN-CLAUDE PUENTE
Dispositif d'eclairage et projecteur comprenant un tel dispositif
Dépôt :
22/06/2018
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
MARINE COURCIER, JEROME LE CORRE
Systeme lumineux pour vehicule automobile
Dépôt :
04/01/2019
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
KOSTADIN BEEV, VANESA SANCHEZ, ERIC LANDIECH
Reflecteur multifonction par deplacement
Dépôt :
10/08/2018
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
ETIENNE PAUTY, JAMEL BETTAHAR
Module d'eclairage par transmission dans une fibre optique et procede d'assemblage correspondant
Dépôt :
11/05/2018
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
PIERRE ALBOU, VANESA SANCHEZ, CHRISTINE ROUCOULES
Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Dépôt :
03/11/2017
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
NICOLAS BOIROUX
Module optique comportant un masque et un reflecteur
Dépôt :
30/11/2018
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
ETIENNE PAUTY, JAMEL BETTAHAR, JUAN-JOSE HUETE, JOSE-MANUEL HERRERA
Dispositif de presentation d'informations
Dépôt :
25/08/2017
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
THIERRY FLEURENCE, NICOLAS BOIROUX, ANTOINE BOILEVIN
Dispositif de signalisation et/ou d'eclairage de vehicule comprenant une glace
Dépôt :
16/06/2017
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VALEO VISION
Inventeur :
JEAN-CLAUDE PUENTE, VINCENT GODBILLON