SEINE PARK

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Statuts d’entreprise publiés


09/05/2025
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

Actes publiés


09/05/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

09/05/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

09/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

07/04/2023
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

07/04/2023
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

07/04/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

07/04/2023
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

07/04/2023

07/04/2023

07/04/2023

07/04/2023
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

07/04/2023
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Annonces légales


14/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/05/2025
Modifications et mutations diverses

12/06/2024
Modifications et mutations diverses

26/04/2023
Créations d'établissements

Accords d’entreprise


17/02/2026
Teletravail

17/02/2026
Accord d'entreprise concernant l'attribution d'une prime salissure en 2025

06/01/2026
Mise en place d'un dispositif d'astreintes de sécurité

06/01/2026
Mise en place d'un compte epargne temps

23/12/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait mobilité durable

23/12/2025
Accord d’entreprise concernant l’attribution des chèques-vacances (cv) en 2025