Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
27/07/2016
Statuts mis à jour
05/02/2003
Statuts mis à jour
19/07/1999
Statuts mis à jour
23/09/1998
Statuts mis à jour
07/06/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
27/08/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/08/2024
- Renouvellement de mandat
04/09/2019
- Modification des commissaires aux comptes
23/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2011
- Modification des commissaires aux comptes
30/06/2010
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/09/2005
- Modification des commissaires aux comptes
24/07/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2002
- Apport fusion
20/11/2002
- Apport fusion
23/10/2002
- Nomination de commissaire à la fusion
08/08/2001
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat du président directeur général Modification des commissaires aux comptes
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat du président directeur général Modification des commissaires aux comptes
19/09/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/09/1995
- Modification non statutaire
21/04/1995
- Rapport du commissaire à la transformation
03/11/1993
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1993
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
Annonces légales
02/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2017
Modifications et mutations diverses
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2011
Modifications et mutations diverses
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2010
Modifications et mutations diverses
29/07/2010
Modifications et mutations diverses
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2008
Vente d'établissements
10/02/2008
Vente d'établissements
Marques déposées
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5198288
Enregistrée le :
12/11/2025
Expire le :
12/11/2025
Classes :
32,
33,
35
J. DENUZIERE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4569900
Enregistrée le :
23/07/2019
Expire le :
23/07/2019
Classes :
32,
33,
35
CHAPELLE Sainte Croix
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4558876
Enregistrée le :
12/06/2019
Expire le :
12/06/2019
Classes :
33
MARINETTE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4412808
Enregistrée le :
14/12/2017
Expire le :
14/12/2017
Classes :
33
PLACE DES ARTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4322235
Enregistrée le :
14/12/2016
Expire le :
14/12/2016
Classes :
33
LULLABY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4304738
Enregistrée le :
05/10/2016
Expire le :
05/10/2016
Classes :
33
DOMAINE DES HUNAUDIERES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4133279
Enregistrée le :
13/11/2014
Expire le :
13/11/2014
Classes :
33
GRAPILLONS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3799073
Enregistrée le :
19/01/2011
Expire le :
19/01/2011
Classes :
33
ROSE DES NEIGES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3793448
Enregistrée le :
27/12/2010
Expire le :
27/12/2010
Classes :
33
FLORIUS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3789108
Enregistrée le :
08/12/2010
Expire le :
08/12/2010
Classes :
33
VALROSA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3706575
Enregistrée le :
21/01/2010
Expire le :
21/01/2010
Classes :
33
LES SEPTENTRIONALES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3637565
Enregistrée le :
17/03/2009
Expire le :
17/03/2009
Classes :
33
INSTANT FRAICHEUR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3637564
Enregistrée le :
17/03/2009
Expire le :
17/03/2009
Classes :
33
GRAPPE BLONDE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3589003
Enregistrée le :
16/07/2008
Expire le :
16/07/2008
Classes :
33
SEPTENTRIUM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3581900
Enregistrée le :
11/06/2008
Expire le :
11/06/2008
Classes :
33
SEPTENTRIO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3581899
Enregistrée le :
11/06/2008
Expire le :
11/06/2008
Classes :
33
INSTANT BBQ
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3570431
Enregistrée le :
16/04/2008
Expire le :
16/04/2008
Classes :
33
Le Rosé Frais
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3483526
Enregistrée le :
19/02/2007
Expire le :
19/02/2007
Classes :
33
LE CELLIER DU BUISSET
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3127695
Enregistrée le :
24/10/2001
Expire le :
24/10/2001
Classes :
33
CHANDEGRIVE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3120095
Enregistrée le :
07/09/2001
Expire le :
07/09/2001
Classes :
33
LES VIALOTTES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3110699
Enregistrée le :
10/07/2001
Expire le :
10/07/2001
Classes :
33
LES SERPENTINES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3110701
Enregistrée le :
10/07/2001
Expire le :
10/07/2001
Classes :
33
LES LANDONNIERES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3083225
Enregistrée le :
15/02/2001
Expire le :
15/02/2001
Classes :
33
JEAN GRANIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3066601
Enregistrée le :
17/11/2000
Expire le :
17/11/2000
Classes :
33
LES GRAPILLEUSES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99798935
Enregistrée le :
18/06/1999
Expire le :
18/06/1999
Classes :
33