SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS

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LE FREJUS - 73500 MODANE
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

15/07/2015
Statuts mis à jour
15/07/2015
Statuts mis à jour
15/07/2015
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

20/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/11/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/11/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/06/2024
07/06/2024
07/06/2024
25/10/2023
25/10/2023
15/11/2022
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
15/11/2022
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
15/11/2022
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
15/11/2022
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
02/03/2022
- à effet au 01/11/2021
31/01/2022
- à compter du 28/09/2021
- à compter du 21/09/2021
26/07/2021
- Changement de représentant permanent
29/06/2021
- à compter du 01/03/2021
- Démission de directeur général
- à compter du 15/03/2021
10/05/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
10/05/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
25/09/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- par Décrets.

Annonces légales

25/01/2026
Modifications et mutations diverses
12/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
27/10/2023
Modifications et mutations diverses
27/10/2023
Modifications et mutations diverses
22/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2022
Modifications et mutations diverses
17/11/2022
Modifications et mutations diverses
17/11/2022
Modifications et mutations diverses
26/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2022
Modifications et mutations diverses
28/07/2021
Modifications et mutations diverses
01/07/2021
Modifications et mutations diverses
30/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2021
Modifications et mutations diverses
14/05/2021
Modifications et mutations diverses
29/09/2020
Modifications et mutations diverses
26/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2017
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

21/05/2026
Protocole d'accord relatif aux mesures salariales de l'année 2026
17/06/2025
Protocole d'accord relatif aux mesures salariales de l'année 2025
10/06/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice
10/02/2025
Accord n°61 - cycle 2x12 pour les pompiers et les chefs de postes du service sécurité france
16/12/2024
Accord sur le travail intermittent sur la saison estivale au service sécurité viabilité a43
07/10/2024
Protocole d'accord de fin de conflit - greve du 12 avril 2024
19/06/2023
Accord n°56 sur mise en place d'un groupe de travail sur l'évaluation et l'évolution du métier d'agent routier patrouilleur et de l'encadrement de proximité au sein de la sftrf
06/03/2023
Protocole d'accord de fin de conflit - greve du 11 juillet 2022
28/03/2022
Accord sur negociation annuelle obligatoire 2022
21/03/2022
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - pepa 2021 - accord n°55
26/07/2021
Teletravail au sein de la sftrf
17/05/2021
Avenant n° 1 à l'accord 45 relatif au droit syndical et comite social et economique
02/04/2021
Avenant 2 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travaial
18/03/2021
Avenant 1 a l'accord 50 sur le teletravail au sein de la sftrf
18/02/2021
Instauration d'une prime salissure pour les agents du service securite viabilite a43
18/02/2021
Negociation annuelle obligatoire 2021
11/02/2021
Avenant 1 à l'accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
14/09/2020
Teletravail au sein de la sftrf
19/05/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
19/05/2020
Nao 2020
01/05/2020
Accord n° 47 relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixite des metiers
28/04/2020
Accord n°46 sur egalite professionnelle femmes/hommes et la qualite de vie au travail
27/04/2020
Accord n° 48 relatif a l'amenagement de la base de donnees economiques et sociales au sein de la sftrf
22/08/2019
Droit syndical et comité social et économique à la sftrf
08/07/2019
Aménagement du temps de travail sur l'année

Marques déposées

MOBILITE MAURIENNE
MOBILITE MAURIENNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3425618
Enregistrée le : 24/04/2006
Expire le : 24/04/2006
Classes : 0, 35, 39
MOBILI-T MAURIENNE
MOBILI-T MAURIENNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3425663
Enregistrée le : 24/04/2006
Expire le : 24/04/2006
Classes : 0, 35, 39