DOMAINE DE BONSERINE

LE CHATEAU - 69420 AMPUIS
04 74 56 14 27
contact@domainedebonserine.fr
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


25/03/2026
Statuts mis à jour

06/08/2009
Statuts mis à jour

06/08/2009
Statuts mis à jour

06/08/2009
Statuts mis à jour

27/04/2006
Statuts mis à jour

23/01/2006
Statuts mis à jour

16/04/2003
Statuts mis à jour

23/04/2002
Statuts mis à jour

02/04/2001
Statuts mis à jour

16/03/2000
Statuts mis à jour

22/02/2000
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/07/2025
Bilan complet

31/07/2024
Bilan complet

31/07/2023
Bilan complet

31/07/2022
Bilan complet

31/07/2021
Bilan complet

31/07/2020
Bilan complet

31/07/2019
Bilan complet

31/07/2018
Bilan complet

31/07/2017
Bilan complet

31/07/2016
Bilan complet

Actes publiés


26/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

07/06/2021
- Modification des commissaires aux comptes

15/04/2015
- Renouvellement de mandat

10/04/2009
- Modification des commissaires aux comptes

08/12/1999
- AGE autorisant modification capital

05/06/1996
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales


23/04/2026
Modifications et mutations diverses

26/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/06/2021
Modifications et mutations diverses

29/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/05/2009
Modifications et mutations diverses

02/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

LA SARRASINE
LA SARRASINE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5019404
Enregistrée le : 08/01/2024
Expire le : 08/01/2024
Classes : 33
LES HAUTS DE CHEYS
LES HAUTS DE CHEYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3369686
Enregistrée le : 08/07/2005
Expire le : 08/07/2005
Classes : 33
LES EDILES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768928
Enregistrée le : 08/01/1999
Expire le : 08/01/1999
Classes : 33
PERE CAPUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99768927
Enregistrée le : 08/01/1999
Expire le : 08/01/1999
Classes : 33
DOMAINE DES CHEYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98721883
Enregistrée le : 04/03/1998
Expire le : 04/03/1998
Classes : 33
LA GARDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95569545
Enregistrée le : 24/04/1995
Expire le : 24/04/1995
Classes : 33