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Statuts d’entreprise publiés

21/07/2023
Statuts mis à jour
16/03/2023
Statuts mis à jour
24/08/2021
Statuts mis à jour
23/08/2019
Statuts mis à jour
17/01/2014
Statuts mis à jour
02/11/2012
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

05/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
18/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/12/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/03/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/08/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/09/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/10/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2008
21/08/2007

Annonces légales

27/01/2026
Modifications et mutations diverses
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/04/2025
Modifications et mutations diverses
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Modifications et mutations diverses
17/08/2023
Modifications et mutations diverses
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2022
Modifications et mutations diverses
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
26/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
26/09/2019
Modifications et mutations diverses
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2018
Modifications et mutations diverses
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2018
Modifications et mutations diverses
13/12/2017
Modifications et mutations diverses
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2017
Modifications et mutations diverses
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
03/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

15/04/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
05/12/2022
Accord relatif à la base de données economiques, sociales et environnementales
11/03/2022
Accord relatif à la durée des mandats des élus du comité social et economique
13/11/2020
Avenant de l'accord sur l'amenagement et la reduction du temps de travail
17/09/2020
Accord portant sur la prise des congés payés covid

Marques déposées

OPERATEUR DES ALPES
OPERATEUR DES ALPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3948670
Enregistrée le : 25/09/2012
Expire le : 25/09/2012
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
TERACTEM
TERACTEM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3948609
Enregistrée le : 25/09/2012
Expire le : 25/09/2012
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
TERACTEM
TERACTEM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3948603
Enregistrée le : 25/09/2012
Expire le : 25/09/2012
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
INVESTISSEUR DES ALPES
INVESTISSEUR DES ALPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3948673
Enregistrée le : 25/09/2012
Expire le : 25/09/2012
Classes : 36, 37, 42
sed 74
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3720258
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
SOLAIRE des Alpes ERA
SOLAIRE des Alpes ERA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3720253
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 4, 9, 11, 39, 40, 42
ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes
ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3720255
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 4, 9, 11, 39, 40, 42
CHALEUR des Alpes ERA
CHALEUR des Alpes ERA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3720256
Enregistrée le : 10/03/2010
Expire le : 10/03/2010
Classes : 9, 11, 39, 40, 42
ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES
ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3611010
Enregistrée le : 13/11/2008
Expire le : 13/11/2008
Classes : 4, 9, 11, 39, 40, 42
SOLAIRE DES ALPES
SOLAIRE DES ALPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3608687
Enregistrée le : 31/10/2008
Expire le : 31/10/2008
Classes : 4, 9, 11, 39, 40, 42
CHALEUR DES ALPES
CHALEUR DES ALPES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3608689
Enregistrée le : 31/10/2008
Expire le : 31/10/2008
Classes : 9, 11, 39, 40, 42
ENERGIES NOUVELLES DES ALPES
ENERGIES NOUVELLES DES ALPES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3608680
Enregistrée le : 31/10/2008
Expire le : 31/10/2008
Classes : 4, 9, 11, 39, 40, 42
sed Haute-Savoie
sed Haute-Savoie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3190408
Enregistrée le : 23/10/2002
Expire le : 23/10/2002
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
SAGA
SAGA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3123251
Enregistrée le : 25/09/2001
Expire le : 25/09/2001
Classes : 0, 35, 41, 42
SAG@
SAG@
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3123252
Enregistrée le : 25/09/2001
Expire le : 25/09/2001
Classes : 0, 35, 38, 41, 42