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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

26/03/2026
Statuts mis à jour
22/12/2025
Statuts mis à jour
29/07/2025
Statuts mis à jour
28/03/2024
Statuts mis à jour
28/04/2020
Statuts mis à jour
30/08/2019
Statuts mis à jour
18/01/2019
Statuts mis à jour
12/04/2017
Statuts mis à jour
25/10/2016
Statuts mis à jour
14/11/2006
Statuts mis à jour
28/10/2004
Statuts mis à jour
17/09/2001
Statuts mis à jour
20/01/1998
Statuts mis à jour
07/12/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

26/03/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
13/11/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
29/07/2025
- Une copie du procès-verbal des assemblées générales d’approbationdu projet de fusion des sociétés ayant participé à l’opération de fusion
23/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/03/2024
- Une copie du procès-verbal des assemblées générales d’approbationdu projet de fusion des sociétés ayant participé à l’opération de fusion
17/11/2023
09/05/2022
- au 31/12/2020
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
31/12/2019
19/11/2019
- Projet de fusion
19/11/2019
- Projet de fusion
23/10/2019
25/09/2019
- à la société N2JSOFT (RCS BOURG EN BRESSE 814 572 236)
31/07/2019
- Nomination d'un commissaire aux apports et à la scission
31/07/2019
- Nomination d'un commissaire aux apports et à la scission
11/10/2016
- de la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE (RCS 338 876 444)
11/10/2016
- de la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE
11/10/2016
- de la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE
20/05/2016
- de la société PB DEVELOPPEMENT
28/09/2015
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/08/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/08/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/11/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

19/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2026
Modifications et mutations diverses
05/12/2025
Jugement
18/11/2025
Vente d'établissements
21/10/2025
Jugement
26/06/2025
Modifications et mutations diverses
02/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2022
Modifications et mutations diverses
19/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2019
Vente d'établissements
21/11/2019
Vente d'établissements
06/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2019
Vente d'établissements
03/09/2019
Modifications et mutations diverses
22/01/2019
Modifications et mutations diverses
06/01/2019
Modifications et mutations diverses
12/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2018
Modifications et mutations diverses
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2016
Vente d'établissements
18/10/2016
Vente d'établissements

Accords d’entreprise

28/11/2023
Accord vote electronique
28/11/2023
Avenant à l'accord de reconnaissance d'une ues du 30 septembre 2014
06/02/2023
Accord d'entreprise 9 janvier 2023

Procédures collectives

28/11/2025
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
08/10/2025
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée

Marques déposées

OKTEO Akadémie
OKTEO Akadémie
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5126815
Enregistrée le : 05/03/2025
Expire le : 05/03/2025
Classes : 41
L'Académie des Soudanières
L'Académie des Soudanières
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5126818
Enregistrée le : 05/03/2025
Expire le : 05/03/2025
Classes : 41, 43, 45
OUKTUVA
OUKTUVA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5015722
Enregistrée le : 20/12/2023
Expire le : 20/12/2023
Classes : 9, 35, 38, 39, 41, 42
DEMATEO
DEMATEO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4894576
Enregistrée le : 01/09/2022
Expire le : 01/09/2022
Classes : 9, 38, 42
Ylopée Faire vivre l'information
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4730362
Enregistrée le : 08/02/2021
Expire le : 08/02/2021
Classes : 42
MICGEST
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4687684
Enregistrée le : 02/10/2020
Expire le : 02/10/2020
Classes : 9
DEMATAGRI
DEMATAGRI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4687632
Enregistrée le : 01/10/2020
Expire le : 01/10/2020
Classes : 9, 42, 44
OKTEO
OKTEO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4396313
Enregistrée le : 13/10/2017
Expire le : 13/10/2017
Classes : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42
YLOPEE FAIRE VIVRE L'INFORMATION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3571571
Enregistrée le : 21/04/2008
Expire le : 21/04/2008
Classes : 9
PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE
PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3566980
Enregistrée le : 02/04/2008
Expire le : 02/04/2008
Classes : 9
OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3566974
Enregistrée le : 02/04/2008
Expire le : 02/04/2008
Classes : 0, 9