TISSAGE DU MOULIN TM

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RUE KLEINDORF - 68460 LUTTERBACH
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Statuts d’entreprise publiés

16/03/2018
Statuts mis à jour
29/08/2012
Statuts mis à jour
29/08/2012
Statuts mis à jour
29/08/2012
Statuts mis à jour
26/08/2008
Statuts mis à jour
09/09/2002
Statuts mis à jour
16/08/2001
Statuts mis à jour
29/10/1999
Statuts mis à jour
08/02/1995
Statuts mis à jour
03/05/1994
Statuts mis à jour
01/06/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

12/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
26/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
22/02/2022
26/09/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/02/2014
29/08/2012
26/08/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/07/2007
- nomination d'un directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/03/2005
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
17/09/1999
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DATE DU 31.08.99 CONCERNANT LA FUSIONABSORPTION DE LA SOCIETE TISSAGE DU MOULIN, SA
31/08/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/08/1999
- FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TISSAGE DU MOULIN TM PAR LA SOCIETE TML
19/12/1997
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/02/1994
04/02/1994
- APPORT PARTIEL D'ACTIF DE TML SARL
04/02/1994
17/01/1994
- CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA STE TML SARL (STE APPORTEUSE) ET LASTE TML SA
17/01/1994

Annonces légales

12/03/2026
Modifications et mutations diverses
28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2025
Modifications et mutations diverses
08/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2022
Modifications et mutations diverses
25/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2014
Modifications et mutations diverses
23/03/2014
Modifications et mutations diverses
09/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2012
Modifications et mutations diverses
29/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

03/03/2021
Accord d'amenagement du temps de travail

Marques déposées

PHYTO ZEN anti-moutiques et anti-acariens d'inspiration végétale
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4785655
Enregistrée le : 16/07/2021
Expire le : 16/07/2021
Classes : 24
PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale
PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4427898
Enregistrée le : 12/02/2018
Expire le : 12/02/2018
Classes : 5, 22, 24
ekokoon recycler... c'est coton!
ekokoon recycler... c'est coton!
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4398786
Enregistrée le : 24/10/2017
Expire le : 24/10/2017
Classes : 20, 24, 25
TISSAGE DU MOULIN
TISSAGE DU MOULIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4125728
Enregistrée le : 09/10/2014
Expire le : 09/10/2014
Classes : 20, 22, 24, 25, 40
BULLE DE COTON
BULLE DE COTON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4125730
Enregistrée le : 09/10/2014
Expire le : 09/10/2014
Classes : 20, 22, 24, 25, 40
Clair de Nuit
Clair de Nuit
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3939354
Enregistrée le : 02/08/2012
Expire le : 02/08/2012
Classes : 20, 22, 24, 40
CHOUPINET TOUT POUR LE NID DE BEBE
CHOUPINET TOUT POUR LE NID DE BEBE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3939355
Enregistrée le : 02/08/2012
Expire le : 02/08/2012
Classes : 20, 24
LINGE DES FAMILLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3799199
Enregistrée le : 20/01/2011
Expire le : 20/01/2011
Classes : 20, 24, 27
THALASSA
THALASSA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3250959
Enregistrée le : 09/10/2003
Expire le : 09/10/2003
Classes : 0, 24, 25, 27
Ligne Médiane
Ligne Médiane
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3192946
Enregistrée le : 31/10/2002
Expire le : 31/10/2002
Classes : 0, 22, 24, 40