SNC LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


08/04/2026
Statuts mis à jour

06/01/2026
Statuts mis à jour

03/09/2020
Statuts mis à jour

24/01/2012
Statuts mis à jour

24/01/2012
Statuts mis à jour

27/08/2001
Statuts mis à jour

20/03/1995
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


31/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

08/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

06/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

25/04/2024

13/09/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

21/08/2023
- Changement de président directeur général

26/06/2023
- Changement de directeur général

04/05/2022
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social

11/03/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire

23/06/2021
- Changement de directeur général
- Changement de président

26/11/2019
- Changement de directeur général

11/09/2018
- Augmentation du capital social
- Changement de président

03/02/2016
- Nomination de directeur général

11/09/2015
- Changement de président
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

19/08/2014
- Changement de président

17/11/2011
- Changement de forme juridique SAS

08/04/2011
- Changement(s) de gérant(s)

06/11/2009
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/01/2009
- Changement(s) de gérant(s)

26/08/2008
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/12/2003
- Changement(s) de gérant(s)

18/07/2001
- Changement(s) de gérant(s)

18/07/2001
- Changement(s) de gérant(s)

03/02/2000
- Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales


10/06/2026
Modifications et mutations diverses

22/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/01/2026
Modifications et mutations diverses

29/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/08/2023
Modifications et mutations diverses

07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/05/2022
Modifications et mutations diverses

22/03/2022
Modifications et mutations diverses

07/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/07/2021
Modifications et mutations diverses

20/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/02/2016
Modifications et mutations diverses

25/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/09/2015
Modifications et mutations diverses

03/09/2014
Modifications et mutations diverses

03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/02/2012
Modifications et mutations diverses

20/04/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


14/04/2026
Accord nao 2026

22/04/2025
Negociation collective annuelle obligatoire 2025

24/02/2025
Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

22/04/2024
Accord de méthode

30/10/2023
Accord prorogation des mandats des membres du cse

05/06/2023
Negociation collective annuelle obligatoire 2023

24/10/2022
Due politique salariale

08/08/2022
Accord sur la prevention de la penibilite

28/03/2022
Accord collectif d entreprise portant sur l ensemble des negociations annuelles obligatoires de 2022

22/11/2021
Accord de methode relatif a l organisation de la revision de la classification des emplois

28/06/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires de 2021

17/06/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur negociations annuells obligatoires

12/05/2020
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique

16/10/2019
L'accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel

08/07/2019
L'accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires de 2019

29/05/2019
Avenant a l'accord collectif relatif a l'amenagement du temps de travail

07/08/2018
L'accord sur la prévention de la pénibilité

07/08/2018
L'accord collectif sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire

Brevets déposés

Procede et installation de fabrication d'un produit sans croute de la famille du pain
Procede et installation de fabrication d'un produit sans croute de la famille du pain
Dépôt : 15/05/2020
Publication : 18/12/2020
Déposant : LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE
Inventeur : GAETAN LOIZEAU, PHILIPPE MARY