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Statuts d’entreprise publiés
08/04/2026
Statuts mis à jour
06/01/2026
Statuts mis à jour
03/09/2020
Statuts mis à jour
24/01/2012
Statuts mis à jour
24/01/2012
Statuts mis à jour
27/08/2001
Statuts mis à jour
20/03/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
31/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
08/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
06/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
25/04/2024
13/09/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/08/2023
- Changement de président directeur général
26/06/2023
- Changement de directeur général
04/05/2022
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
11/03/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
23/06/2021
- Changement de directeur général
- Changement de président
26/11/2019
- Changement de directeur général
11/09/2018
- Augmentation du capital social
- Changement de président
03/02/2016
- Nomination de directeur général
11/09/2015
- Changement de président
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/08/2014
- Changement de président
17/11/2011
- Changement de forme juridique SAS
08/04/2011
- Changement(s) de gérant(s)
06/11/2009
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/01/2009
- Changement(s) de gérant(s)
26/08/2008
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
15/12/2003
- Changement(s) de gérant(s)
18/07/2001
- Changement(s) de gérant(s)
18/07/2001
- Changement(s) de gérant(s)
03/02/2000
- Changement(s) de gérant(s)
Annonces légales
10/06/2026
Modifications et mutations diverses
22/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2026
Modifications et mutations diverses
29/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2023
Modifications et mutations diverses
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2022
Modifications et mutations diverses
22/03/2022
Modifications et mutations diverses
07/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2021
Modifications et mutations diverses
20/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2016
Modifications et mutations diverses
25/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2015
Modifications et mutations diverses
03/09/2014
Modifications et mutations diverses
03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2012
Modifications et mutations diverses
20/04/2011
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
14/04/2026
Accord nao 2026
22/04/2025
Negociation collective annuelle obligatoire 2025
24/02/2025
Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
22/04/2024
Accord de méthode
30/10/2023
Accord prorogation des mandats des membres du cse
05/06/2023
Negociation collective annuelle obligatoire 2023
24/10/2022
Due politique salariale
08/08/2022
Accord sur la prevention de la penibilite
28/03/2022
Accord collectif d entreprise portant sur l ensemble des negociations annuelles obligatoires de 2022
22/11/2021
Accord de methode relatif a l organisation de la revision de la classification des emplois
28/06/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires de 2021
17/06/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur negociations annuells obligatoires
12/05/2020
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique
16/10/2019
L'accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
08/07/2019
L'accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires de 2019
29/05/2019
Avenant a l'accord collectif relatif a l'amenagement du temps de travail
07/08/2018
L'accord sur la prévention de la pénibilité
07/08/2018
L'accord collectif sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire
Brevets déposés
Procede et installation de fabrication d'un produit sans croute de la famille du pain
Dépôt :
15/05/2020
Publication :
18/12/2020
Déposant :
LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE
Inventeur :
GAETAN LOIZEAU, PHILIPPE MARY