FILCLAIR

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Statuts d’entreprise publiés

13/08/2009
Statuts mis à jour
13/08/2009
Statuts mis à jour
13/08/2009
Statuts mis à jour
04/06/2007
Statuts mis à jour
27/07/2005
Statuts mis à jour
23/10/2001
Statuts mis à jour
16/02/2001
Statuts mis à jour
21/06/1999
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

19/06/2024
29/02/2024
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
01/02/2018
- Reconstitution des capitaux propres
26/11/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/04/2005
- SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
24/01/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/01/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/03/2001
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
25/10/2000
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
17/03/1999
- PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION ENTRE LA SOCIETE COMPAX (SOCIETE ABSOBEE) ET LA SOCIETE FILCLAIR (SOCIETEABSORBANTE)
14/01/1999
- ORDONNANCE SUR REQUETE N.99/08 DU 13/01/99 NOMINATION DE JEAN ESCUDIER, 298 AV.DU CLUB HIPPIQUE 13100 AIX EN PCE EN QUALI-TE DE COMMISAIRE AUX APPORTS DANS LA FUSION DE FILCLIAR PAR COMPAX
15/12/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/10/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2024
Vente d'établissements
01/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2009
Modifications et mutations diverses
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

03/04/2023
Accord nao 2022-2023
15/03/2022
Accord nao 2021-2022
02/04/2021
Nao 2020-2021
02/04/2021
Avenant 1 à l'accord de compte épargne temps
06/05/2020
Accord nao 2019-2020
23/07/2019
Accord nao 2018-2019

Marques déposées

FILCLAIR
FILCLAIR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4510485
Enregistrée le : 21/12/2018
Expire le : 21/12/2018
Classes : 6, 11, 19, 37, 42, 44
OPEN SKY
OPEN SKY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3106194
Enregistrée le : 18/06/2001
Expire le : 18/06/2001
Classes : 0, 6, 19
FILCLAIR
FILCLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3030104
Enregistrée le : 19/05/2000
Expire le : 19/05/2000
Classes : 0, 6, 19
MULTICLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97672520
Enregistrée le : 03/04/1997
Expire le : 03/04/1997
Classes : 0, 6, 19
NORDICLAIR
NORDICLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96635651
Enregistrée le : 18/07/1996
Expire le : 18/07/1996
Classes : 6
VERTITABAC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96616098
Enregistrée le : 12/03/1996
Expire le : 12/03/1996
Classes : 6
VERTICLAIR
VERTICLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1641913
Enregistrée le : 27/11/1990
Expire le : 27/11/1990
Classes : 0, 6, 19
CHAPELLE SUPER 9
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1557331
Enregistrée le : 26/10/1989
Expire le : 26/10/1989
Classes : 0, 6, 19
NEWTHERM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1521641
Enregistrée le : 24/03/1989
Expire le : 24/03/1989
Classes : 11
BATICLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1459831
Enregistrée le : 11/04/1988
Expire le : 11/04/1988
Classes : 0, 6, 19
FILCLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1397827
Enregistrée le : 06/03/1987
Expire le : 06/03/1987
Classes : 0, 6, 19

Brevets déposés

Serre de type chapelle a performances optimales
Serre de type chapelle a performances optimales
Dépôt : 20/04/2012
Publication : 20/12/2013
Déposant : FILCLAIR
Inventeur : ARNAULD THERY
Dispositif d'evacuation d'eau condensee a la surface interieure du film de couverture d'une serre
Dispositif d'evacuation d'eau condensee a la surface interieure du film de couverture d'une serre
Dépôt : 16/11/2012
Publication : 14/06/2013
Déposant : FILCLAIR
Inventeur : ARNAULD THERY
Structure de serre comprenant des profiles fermes comportant des rainures formant glissieres
Structure de serre comprenant des profiles fermes comportant des rainures formant glissieres
Dépôt : 28/05/2010
Publication : 11/01/2013
Déposant : FILCLAIR
Inventeur : ARNAULD THERY
Structure de serre permettant une exploitation solaire optimisee
Dépôt : 20/04/2012
Publication : 30/11/2012
Déposant : FILCLAIR
Inventeur : ARNAULD THERY