MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT

3 PLACE GEORGES CLEMENCEAU - 26200 MONTELIMAR
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


22/04/2026
Statuts mis à jour

28/11/2022
Statuts mis à jour

23/11/2021
Statuts mis à jour

23/11/2021
Statuts mis à jour

28/12/2020
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

Actes publiés


22/04/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

05/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

21/07/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

21/06/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

11/01/2022
- Modification des commissaires aux comptes

30/11/2021
- Réduction du capital

04/11/2021

23/08/2021
- Nomination de commissaire aux apports

Annonces légales


09/05/2026
Modifications et mutations diverses

23/11/2025
Modifications et mutations diverses

18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/08/2023
Modifications et mutations diverses

09/07/2023
Modifications et mutations diverses

18/12/2022
Modifications et mutations diverses

27/01/2022
Modifications et mutations diverses

12/12/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

25/11/2021
Vente d'établissements

06/01/2021
Créations d'établissements

Accords d’entreprise


10/06/2025
Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2025

20/01/2025
Un accord relatif au regime collectif et obligatoire de prevoyance "incapacite, invalidite, deces"

14/11/2024
Un accord collectif global (qualité de vie au travail, durée et aménagement du temps de travail, rémunération, conditions de travail, protection sociale, droit syndical et représentant du personnel, environnement)

01/07/2024
Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024

08/05/2023
Un accord relatif aux negocations annuelles obligatoires 2023

Marques déposées

ORÉLIA - Opérateur de Réhabilitation et d'Édification de Logements et de solutions Immobilières pour l'Agglomération montilienne
ORÉLIA - Opérateur de Réhabilitation et d'Édification de Logements et de solutions Immobilières pour l'Agglomération montilienne
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5255682
Enregistrée le : 07/05/2026
Expire le : 07/05/2026
Classes : 35, 36, 37, 39, 42, 43
orélia
orélia
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5255685
Enregistrée le : 07/05/2026
Expire le : 07/05/2026
Classes : 35, 36, 37, 39, 42, 43